Les Formalités et la RéglementationDernière modification : 2017/03/02 22:48 |
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Les Formalités et la RéglementationLe spationaute qui désire être en règle va devoir satisfaire aux exigences de pas moins de trois organismes distincts, au minimum : le Ministère de l'EspaceL'organe juridique et législatif de l'Empire, qui établit les réglementations, détermine ce qui constitue une infraction aux yeux de la loi, homologue et classe les spatioports et établit les cartes spatiales accessibles au public. Le Ministère de l'Espace est l'organisme qui fixe les règles du jeu.le Bureau Officiel des Services Stellaires (BoSS)Un organisme semi-privé qui gère l'ensemble des bases de données dans lesquelles se trouvent les informations concernant les vaisseaux enregistrés, leurs capitaines, leurs capacités et bien évidemment leurs démêles avec la justice locale ou galactique. Les autorités planétaires qui en ont les moyens payent pour recevoir régulièrement des mises à jour concernant certains individus ou certainescompagnies de transport. Le BoSS est l'organisme qui délivre les divers types de permis et licences reconnus. Il est possible d'obtenir des permis locaux spécifiques mais seuls ceux du BoSS sont reconnus partout dans l'Empire. Le BoSS peut inspecter à sa guise votre navire mais ne s'intéressera pas à votre cargaison. Il vérifiera surtout que les informations officielles (propriétaire, caractéristiques du navire, armement…) correspondent bien à la réalité… les Douanes ImpérialesSont bien évidemment chargées d'appliquer la réglementation. Elles inspectent les cargaisons, vérifient que le capitaine est autorisé à transporter ce qu'il a dans ses soutes etc… elles sont également habilitées a confisquer tout équipement ou navire qui ne correspondrait pas aux normes légales ou aux documents de son propriétaire.Marine Impériale, Rangers Sectoriels et forces locales.Peuvent également disposer de pouvoirs similaires à ceux des douanes bien que leurs missions ne soient pas toujours les mêmes (notamment dans le cas de la Marine). Lorsqu'il est indiqué que les autorités procèdent à une vérification de vos antécédents, cela peut impliquer selon vos activités passées (enfin, celles qui sont connues…) que l'on vous refuse purement et simplement le permis ou la licence que vous demandez, sansque vous puissiez faire quoi que soit sur un plan légal. Évidemment, selon la nature des activités passées en question, d'autres complications légales sont parfois envisageables… Datapad Documentation Officielle (DDO)Il s'agit d'un Datapad spécial délivré gratuitement par le BoSS. Seul un DDO homologué est considéré comme valable et la plupart des capitaines en demandent plusieurs et en conservent toujours un sur eux ainsi qu'un autre dans leur cockpit. Le seul moyen (officiel) d'implanter ou de modifier des données dans un DDO est de passer par une connexion d'interface spéciale, normalement uniquement accessible dans les bureaux locaux du BoSS, du Ministère de l'Espace ou des autorités du spatioport. Lorsque vous vendez légalement votre navire, le BoSS récupère votre DDO et en fournit un tout neuf au nouveau propriétaire. Sans DDO (et sans les différents documents électroniques qu'il contient), vous n'avez aucun droit de posséder un navire. Si divers aspects de votre documentation professionnelle sont amenés à changer (nouvelles licences, modifications du navire etc…), leur mise à jour est faite gratuitement auprès de n'importe quelle agence du BoSS à condition que vous ayez payé au préalable les taxes nécessaires décrites plus loin et remplies toutes les formalités. Tous les documents qui suivent doivent apparaître dans votre DDO. Immatriculation du Navire (obligatoire)Prix : 1000 crédits, Délai d'obtention : moins d'une semaineElle indique son port d'origine, son fabriquant, ses caractéristiques, son propriétaire (le capitaine dans le cas d'un navire qui n'est pas affilié à une corporation) et son code transpondeur. Lorsque vous êtes inspecté par les Douanes, une des premières choses qu’ils font est de vérifier que le code transpondeur émis par votre vaisseau correspond bien à celui qui figure dans le DDO. Faire immatriculer votre navire est réalisable auprès du BoSS et coûte 1000 crédits. L'immatriculation d'un navire change toujours avec son propriétaire et le nouvel acquéreur doit donc lui aussi débourser 1000 crédits. Le BoSS en profite généralement pour faire une petite inspection sommaire histoire de mettre à jour les caractéristiques de votre navire si vous avez "oublié" de le faire. Si vous désirez faire mettre à jour de vous même votre Immatriculation (par exemple à la suite de modifications sur votre navire), cela prendra a peu près aussi longtemps que pour l'obtenir mais ne coûtera que 100 crédits quelles que soient les modifications faites et du moment qu'elles sont légales. Changer de port d'attache compte comme une modification de l'immatriculation mais ne peut être fait que si a) votre nouveau port d'attache possède également une délégation du BoSS et b) les autorités locales n'y trouvent rien à redire. Le délai d'obtention demeure le même. Licence de Capitaine (obligatoire)Prix : 300 crédits, Délai d'obtention : de 2 à 5 semainesUn navire qui n'est pas enregistré au nom d'un capitaine est considéré comme un navire pirate… Sur le plan légal, il faut correspondre à certains critères pour pouvoir postuler à une licence de capitaine : 10 ans d'expérience reconnue dans l'espace (comme matelot, technicien, pilote etc…), plusieurs tests écrits et oraux, plusieurs tests en simulateur et le paiement d'une taxe de 300 crédits. Une licence de capitaine n'est valable que pour une Classe de navire et l'on distingue toujours les licences civiles des licences militaires qui sont normalement délivrées uniquement par un gouvernement. Vous pouvez donc avoir le droit de commander un cargo léger mais pas une navette militaire alors qu'ils font tous deux partie de la même classe. Licence de Transporteur SpécialPrix : 100 crédits par licence, Délai d'obtention : moins d'une semaineIl existe différents types de licence de cet ordre, chacune concernant une catégorie de marchandises bien spécifique hors des cargaisons communes. Par exemple, il faut une licence spéciale pour:
autorités impériales ou des capitaines indépendants qui ont des contacts très hauts placés. Permis d'Armes EmbarquéesPrix : 250 crédits, Délai d'obtention : moins d'une semaineIl ne s'agit pas des armes transportées dans vos soutes (qui nécessitent une ou plusieurs licences de transporteur spécial) mais de celles qui équipent votre navire. Toute arme et bouclier dont les capacités sont limités ne nécessitent pas de Permis d'Arme Embarquée. Dans les régions de la Bordure Extérieure (mais pas le Secteur Corporatif…), il est coutume d'autoriser des armes plus puissantes. L'obtention d'un permis doit être sollicité pour chaque arme ou bouclier dépassant les normes suivantes:
Ainsi, posséder un bouclier de 2 et deux tourelles de 5 de puissance de feu ne nécessite aucun permis sur Tatooine mais dés que l'on se dirige vers le centre galactique, il faudra débourser 250 crédits par arme et bouclier afin d'être en règle. La mise à jour des Permis d'Armes Embarquées n'est pas incluse dans celle de votre immatriculation et doit être faite (et payée) séparément. Obtenir un Permis d'Arme Embarquée implique bien évidemment une inspection de l'équipement en question et une vérification de vos antécédents. Les armes de puissance supérieure à 7 ne sont jamais autorisées pour des navires qui ne sont pas affiliés à une corporation. Il n'y a pas de limite légale à la puissance de vos boucliers par contre. Augmenter la puissance d'une arme ou d'un bouclier enregistré nécessite un nouveau permis, comme s'il s'agissait d'une nouvelle arme… Passer outre les RèglesSi vous vivez de la piraterie et que vous ne vous posez jamais sur un monde ou les autorités respectent la législation impériale, vous n'avez pas besoin de vous faire le moindre souci avec tout ce qui précède, tant que vous ne croisez pas un navire des Douanes qui désire faire une petite inspection… De par la loi impériale, tout navire qui ne possède pas d'Immatriculation ou de code transpondeur régulier est assimilé à un navire pirate et doit être abattu/capturé sur le champ. Ce qui suit est donc destiné aux gens prudents et à ceux qui n’opèrent pas complètement en dehors des endroits ou la loi et l'ordre ont l'habitude de sévir. On se base sur l'exemple de mondes périphériques comme ceux de la Bordure Extérieure ou les autorités ne sont pas trop regardantes mais il est possible (si l'on cherche bien et que l'on est prudent) d'arriver à obtenir le même type de prestations jusque sur les mondes les plus policés du Noyau. En cas d'échec (en particulier d'échec critique), le MJ est libre d'improviser les conséquences. La Difficulté donnée est indicative, certains individus sont nettement plus faciles à corrompre et d'autres moins. Les prix sont également indicatifs et n'incluent pas le prix légal de la licence ou du permis qui doit toujours être payé. Les procédures données sont fournies uniquement pour simplifier la vie du MJ, ceux qui préfèrent laisser les joueurs dans le brouillard et/ou privilégier le roleplay par rapport aux jets de dés sont tout à fait libres de le faire, avec ma bénédiction. Dons aux orphelinats locaux...Obtenir une licence de capitaine sans tests, ni vérification des antécédentsS'adresser au BoSS comme pour une demande légale. Jet en Baratin ou Frange ou Bureaucratie (Diff = 2) + petite "indemnité de rapidité" aux alentours de 200 crédits en liquide (négociation possible pour minorer le montant).Délai d'obtention: de dix secondes à plusieurs heures selon a qui vous avez affaire. Obtenir un DDO du BoSS ou le faire mettre à jour sans inspection. (Immatriculation du Navire)Jet en Baratin, ou Frange ou Bureaucratie (Diff= 2) + indemnité de 300 crédits négociable.Délai d'obtention: comme pour la licence de capitaine Obtenir une Licence de Transporteur Spécial sans inspection ni vérification des antécédentsJet en Baratin, Frange ou Bureaucratie avec une Diff de 2 à 4 selon la nature de la licence (2 pour transporter des animaux sauvages, 3 pour transporter des armes, 4 pour transporter des déchets nucléaires par exemple) + indemnité de 200 crédits négociable.Délai d'obtention: idem que ci-dessus Obtenir un Permis d'Arme Embarquées ou le faire mettre à jourJet en Baratin, Frange ou Bureaucratie à 3, voire plus, indemnité de 300 crédits par arme.Délai d'obtention: habituel. Faux documentsVous pouvez tenter de faire sans le BoSS vu que si vous essayez de corrompre la mauvaise personne, vous risquez pas mal d'ennuis dans votre carrière de capitaine indépendant. Il est alors possible de faire fabriquer de faux documents qui doivent être implantés à la fois dans votre DDO et dans les bases de données locales du BoSS pour que les fausses informations se répandent ensuite dans l'ensemble de leur système.A moins que vous soyez un faussaire de génie doublé d'un slicer impossible à arrêter, mieux vaut pour vous passer par de véritables experts. Selon leur réputation, leur qualité de travail et leurs exigences, fabriquer une fausse pièce ou modifier un document légal vous coûtera dans les 500 à 1000 crédits par document et à peu près autant pour implanter chacun d'eux dans les bases de données du BoSS. Comptez 100 à 300 crédits de plus si vous n'avez pas de DDO pour qu'on vous en procure un. L'opération prend généralement plusieurs jours pour chaque pièce à fabriquer et une poignée d'heures par implantation. Si vous voulez faire le choses en grand et obtenir d'un seul coup la totalité des documents nécessaires, comptez de 6000 à 10.000 crédits pour le "package" clef en mains et entre 3000 et 5000 crédits pour son implantation. Créer votre pacquage prendra dans les dix à douze jours et son implantation un ou deux jours de plus. Dans tous les cas, il est utile de rappeler que même le meilleur faussaire de la galaxie peut commettre une erreur infinitésimale de temps en temps… |
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